contribution aux pertes

См. также в других словарях:

• contribution — [ kɔ̃tribysjɔ̃ ] n. f. • 1317; lat. contributio 1 ♦ Part que chacun donne pour une charge, une dépense commune. ⇒ cotisation, 1. écot, 1. part, quote part, tribut. Il a donné telle somme pour sa contribution, en contribution, comme contribution.… …   Encyclopédie Universelle

• contribution — (kon tri bu sion ; en poésie, de cinq syllabes) s. f. 1°   Ce que chacun donne pour sa part dans une charge commune. Il a donné tant pour sa contribution.    Contribution au sou la livre, au marc la livre, au marc le franc, la répartition de ce… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• CONTRIBUTION — s. f. Ce que chacun donne pour sa part d une dépense, d une charge commune. Il se dit surtout en Matière d impôts. Contribution foncière. Contribution mobiliaire. Contribution personnelle. Contribution des portes et fenêtres. Bureau des… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• Contribution créative — Licence globale la licence globale optionnelle selon la définition de l Alliance Public Artistes[1] Le schéma de licence globale était une proposition française visant à légaliser les échanges non commerciaux de contenus audiovisuels (hors… …   Wikipédia en Français

• 2009 aux Nations unies — Années : 2006 2007 2008  2009  2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …   Wikipédia en Français

• 2008 aux Nations unies — Années : 2005 2006 2007  2008  2009 2010 2011 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …   Wikipédia en Français

• Associé — Au sens large, un associé est une personne qui est membre d une société, c est à dire une personne qui a adhéré au contrat de société et qui, en contrepartie d un apport, reçoit des droits sociaux ou titres sociaux représentant les droits de l… …   Wikipédia en Français

• Contrat de société en droit français — En droit français, le contrat de société est un acte juridique, par lequel un ou plusieurs associés conviennent d affecter des apports à une entreprise commune, en vue de réaliser et de partager des bénéfices, ou de profiter des économies qui en… …   Wikipédia en Français

• Histoire militaire de l'Australie pendant la Seconde Guerre mondiale — Une équipe australienne de mitrailleurs en action contre les positions japonaises près de Wewak en juin 1945 L Australie entra dans la Seconde Guerre mondiale, peu après l invasion de la Pologne en déclarant la guerre à l Allemagne le 3 septembre …   Wikipédia en Français

• Histoire militaire de l'Australie pendant la seconde guerre mondiale — Une équipe australienne de mitrailleurs en action contre les positions japonaises près de Wewak en juin 1945 L Australie entra dans la Seconde Guerre mondiale, peu après l invasion de la Pologne en déclarant la guerre à l Allemagne le 3 septembre …   Wikipédia en Français

• Bataille de Metz — 49°07′13″N 6°10′40″E / 49.12028, 6.17778 …   Wikipédia en Français